Alternatives citoyennes Numéro 5 - 23 novembre 2001
des Tunisiens, ici et ailleurs, pour rebâtir ensemble un avenir
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Doha lance un nouveau cycle de négociations globales :
Un défi supplémentaire au réseau international militant contre la mondialisation libérale

 

Deux capitales arabes, Doha et Beyrouth, ont été, durant la première quinzaine de novembre 2001, une scène privilégiée de la mondialisation. Doha a accueilli, du 9 au 13 novembre, la 4ième conférence ministérielle de l'Organisation mondiale du commerce (OMC), tandis que Beyrouth a été, quelques jours auparavant (du 3 au 8 novembre), le lieu de rassemblement des représentants du mouvement social mondial opposé à la mondialisation libérale que promeut l'OMC.

Les enjeux de cette 4ième conférence sont d'une importance capitale pour l'avenir de l'humanité ; il s'agit, pour les tenants de la marchandisation de la planète, d'étendre davantage le champ de la mondialisation libérale en soumettant de nouveaux secteurs de l'activité humaine aux principes et aux « règles » du libre-échange. En face, les syndicats, les mouvements sociaux et des élus essaient de s'opposer à cette logique mercantile qui porte gravement préjudice aux intérêts vitaux de milliards d'êtres humains ainsi qu'à la nature.

La précédente conférence, celle de Seattle, qui s'était réunie du 30 novembre au 3 décembre 1999, avait échoué dans sa tentative visant le lancement d'un nouveau cycle de négociations (Millenium Round). Les chances de voir la conférence de Doha aboutir à de nouveaux accords s'annonçaient, il y a à peine quelques mois, assez minces. Les raisons du piétinement, depuis 2 ans, de la progression de la mondialisation libérale incombent, en premier lieu, aux membres eux-mêmes de l'OMC que plusieurs désaccords opposent et, en second lieu, au développement remarquable du mouvement mondial anti-globalisation qui gêne de plus en plus la progression du libéralisme.

Dans ce qui suit, nous présenterons brièvement les principaux résultats de la réunion de Doha et les menaces que fait peser l'extension du libre-échange sur l'avenir de l'humanité ainsi que sur l'environnement. Nous exposerons aussi les exigences du mouvement social mondial et les alternatives qui commencent à s'ouvrir à la communauté humaine afin d'échapper à la logique du profit et à la dictature des marchés. Nous présenterons aussi un aperçu étoffé des réunions de Beyrouth et nous terminerons par un bref rappel de la lutte anti-globalisation dans le bassin méditerranéen et des principales échéances à venir.

La conférence de Doha s'est ouverte, en ce début novembre, dans un climat mondial assez tendu. L'ignoble attentat du 11 septembre contre des civils américains a été le prétexte inespéré pour l'administration Bush de lancer une « croisade anti-terroriste » dont l'une des manifestations les plus cruelles est le bombardement intensif, qui dure depuis plus d'un mois, de l'Afghanistan. Un pays exsangue par plus de deux décennies de guerres civiles alimentées par des interventions militaires étrangères et soumis, depuis plusieurs années, à la dictature moyen-âgeuse des Talibans.

Le même jour, plus de 35 000 enfants sont morts de faim de par le monde ; une grande part de responsabilité incombe à la Banque Mondiale et à l'OMC qui imposent depuis plus de 20 ans, à l'ensemble des pays du Sud, une logique économique qui ne reconnaît pas leurs droits en tant qu'être humains. Une logique qui fait prévaloir les intérêts des Entreprises transnationales (ETN) et ceux de la sphère financière (SF) sur le désir de justice sociale tout en développant un monde dans lequel les gagnants sont de moins en moins nombreux et les perdants le sont de plus en plus.

Cette montée soudaine de la tension politique à l'échelle de la planète a permis aux apprentis-sorciers du libéralisme de fortifier leurs positions en vue du lancement d'un nouveau cycle de négociations. Les États-Unis, en tant que chef de file du camp libre-échangiste, désirent ces nouveaux accords plus que jamais. Ils ont mis à profit l'important soutien à leur guerre contre le terrorisme pour soutenir leurs projets économiques. Ainsi, Robert Zoellick, représentant des États-Unis pour le commerce extérieur, a clairement laisser entrendre que « nous ne pouvons dissocier aujourd'hui la lutte contre le terrorise et le soutien au libre-échange » et d'ajouter que celui-ci « promeut les valeurs qui sont au coeur de cette lutte de longue haleine ». Dans l'esprit des dirigeants américains, la défense du libre-échange contre les menaces terroristes intègre aussi la lutte contre les adversaires de la globalisation. Car en fait, les vrais empêcheurs de tourner en rond du libéralisme sont les mouvements sociaux anti-globalisation et l'opinion publique internationale qui commence à prendre conscience des dangers de la mondialisation libérale.

Dans ce climat d'hystérie collective où se mêlent attentats terroristes, agressions militaires, menaces de guerre bactériologique sans oublier l'infâme génocide que continue de perpétrer l'armée sioniste contre le peuple palestinien démuni, États-Unis et Union européenne semblent avoir enterré la hache de guerre et décidé de ne pas laisser leurs différends peser sur le nouveau cycle de négociations au sein de l'OMC.

Quant aux pays du Sud, leur position s'est considérablement affaiblie tout au long de ces dernières semaines. L'administration américaine, profitant de la situation et de sa position de leader, impose sa conception du monde à l'ensemble des pays du Sud. Elle y met surtout la pression sur les « géants » ; la Chine qui espère, depuis 1995, intégrer l'OMC, se voit complètement neutralisée en contre-partie de la promesse américaine de ne plus s'opposer à son adhésion à l'OMC. Pareillement, l'Inde qui était bien récalcitrante à Seattle, est prête à courber l'échine contre des promesses d'allégement de sa dette extérieure et des accords commerciaux alléchants. L'Argentine a quant à elle obtenu une aide d'urgence de 8 milliards de dollars U.S. afin d'accepter le principe d'un nouveau round. Le Pakistan obtient le relâchement des sanctions économiques prises à son encontre pour n'avoir pas arrêté son programme nucléaire en 1998. Enfin, le mouvement social mondial a été écarté du lieu direct de la conférence à la suite du choix de Doha.

Ainsi, après les attentats du 11 septembre, il y a eu renversement de tendance et les chances de réussite de la 4ième conférence de l'OMC étaient bien réelles avant l'ouverture de ses travaux le 9 novembre dernier. Cela éclaire d'un jour nouveau la prétendue « croisade de l'Occident » contre le terrorisme, qui apparaît dès lors comme une manoeuvre de déblocage du rouleau compresseur de la globalisation. Une guerre pour donner plus de liberté au capital mondial.

La déclaration finale qui a été adoptée par les 142 États membres de l'OMC confirme l'orientation ultra-libérale des négociations commerciales multilatérales à venir et confirme la primauté du droit du commerce sur les droits humains, sociaux, culturels et environnementaux. En effet, la déclaration de Doha ne voit dans l'activité agricole que la seule fonction de production de biens, elle ne reconnaît ni le principe de la « souveraineté alimentaire », ni la nécessité de la protection des agricultures paysannes. En d'autres termes, la multifonctionnalité de l'activité agricole n'est pas reconnue, notamment sa contribution au développement durable ; l'agriculture n'a pas comme seule fonction de produire, elle en a aussi beaucoup d'autres, que les libéraux dénient, notamment la préservation de l'emploi et de l'environnement.

Le nouveau cycle de négociation qui a été lancé à Doha va surtout s'attaquer au secteur des services, notamment les services publics qui sont le point de mire des libre-échangistes ; leur démantèlement pur et simple au profit des entreprises tansnationales est à l'ordre du jour. De plus, « sur l'accès au marché pour les produits non agricoles, la déclaration finale n'a pas retenu l'évaluation, réclamée par l'Inde et six pays africains, de l'impact que la baisse des tarifs douaniers sur les produits industriels aura sur les industries du Sud. Ce refus signifie la poursuite d'une ouverture commerciale totalement déséquilibrée au seul profit des entreprises du Nord » (communiqué d'Attac-France 15/11/01).

Par ailleurs, de nouveau horizons sont désormais grands ouverts devant le capital mondial, notamment le capital financier. En effet, les secteurs de l'investissement, de la concurrence et des marchés publics sont désormais appelés à ouvrir grandes leurs portes sur un marché mondial totalement dominé par les ETN et la SF. Sur ces questions, aucune doléance et les récriminations de certains pays du Sud concernant les répercussions néfastes d'un surcroît d'ouverture dans ces domaines n'ont pas trouvé d'échos à Doha ; c'est une simple question de rapport de forces.

Les négociations qui viennent d'être lancées à Doha et qui concernent les secteurs que nous venons de citer devront aboutir impérativement en 2005. Ce qui est à retenir tout particulièrement ici est que l'Accord multilatéral sur l'investissement (AMI) qui a été mis en échec en 1998 grâce à une mobilisation sans précédent des mouvements citoyens, revient par la grande porte.

En matière d'environnement, rien de concluant ne devra sortir des discussions prévues sur l'articulation entre les règles commerciales et les accords multilatéraux sur l'environnement ; surtout du fait que les États-Unis, n'étant pas signataire de cet accord, ne sont par conséquent pas concernés par ces discussions.

Le Protocole de Kyoto qui devait être une avancée importante en matière de protection de l'environnement a été affaibli de façon significative à cause de ce refus des États-Unis de le ratifier. Les réunions de Bonn et celle de Marrakech, qui s'est terminée le 9 novembre dernier, n'ont pas permis une avancée significative dans la mise en oeuvre de ce Protocole. Un espoir réside néanmoins dans le Sommet mondial sur le développement durable prévu en 2002. L'objectif est d'arriver à ce que le Protocole de Kyoto soit doté d'un régime de mise en conformité juridiquement contraignant assorti de pénalités obligatoires en cas de non-respect. Pour relever ce défi, les mouvements de citoyens, parmi eux les associations de défense de l'environnement, devront mobiliser davantage les opinions publiques, notamment celle des Etats-Unis, afin de faire pression sur le gouvernement de celui-ci pour qu'il ratifie le Protocole, de même que sur les gouvernements du Japon, du Canada et de l'Australie qui, tout en ayant ratifié le Protocole, soutiennent les positions défendues par Bush.

Par ailleurs, la déclaration de Doha n'a pas retenu le principe de précaution ; c'est-à-dire la reconnaissance du principe de prudence chaque fois que des dommage graves ou irréversibles sont possibles : pollution persistante ou étendue, extinction d'une espèce, ou introduction d'un nouveau produit potentiellement nocif, tels que les organismes génétiquement modifiés (OGM). Ce qui implique que c'est toujours à la charge de l'importateur (acheteur), ou de toute autre partie qui considère qu'il y a nécessité de se prémunir ou de protéger la nature contre un danger potentiel, qu'incombe d'apporter la preuve de la nocivité du produit en cause et non à l'exportateur (vendeur) de démontrer son innocuité.

Ce faisant, la déclaration de Doha reste largement en retrait par rapport aux avancées réalisées sur cette question depuis 1987 et, surtout, par rapport à la Déclaration de Rio sur l'environnement et le développement (mai 1992) ou bien au Protocole de Carthagène sur la biodiversité (janvier 2000).

Le bilan de Doha est presque totalement négatif nonobstant quelques avancées sur l'accès aux médicaments et qui restent de portée très limitée : le droit fondamental à la santé reste soumis à la logique du profit des grandes firmes pharmaceutiques. De plus, les ETN ne seront pas dérangées dans leur politique de brevetage du vivant qui leur permet de confisquer et de s'approprier la biodiversité.

Si rien n'est fait pour arrêter le train fou de la mondialisation libérale, le nouveau cycle de négociation qui vient d'être lancé à Doha risque fort d'aggraver les conséquences désastreuses de la globalisation et la liste des perdants risque de s'allonger davantage : là aussi le principe de précaution doit prévaloir.

Le choix du Qatar pour l'organisation de la quatrième conférence ministérielle de l'OMC n'était pas fortuit ; les gouvernements du Nord, celui des États-Unis en tête, voulaient empêcher un nouveau Seattle. Qatar se présente non seulement comme un vaste domaine privé hors d'atteinte du réseau citoyen international militant contre la mondialisation libérale mais en plus, un territoire sécurisé par la présence d'une base militaire américaine.

Dès lors, il était clair qu'un remake de Seattle était impossible. Cependant l'idée de se rassembler quand même sur une terre arabe pour essayer de s'opposer de nouveau au lancement d'un nouveau round a fini par se concrétiser à Beyrouth ; seul endroit dans la vaste région arabe où une telle manifestation a été possible ! Cela en dit long sur l'omnipotence de l'État et par conséquent le très faible développement des sociétés civiles arabes et encore moins des mouvements citoyens anti-globalisation.

Paradoxalement, c'est la région arabe, qui est l'une des principales régions du monde où les effets pervers de la mondialisation libérale se manifestent d'une façon assez dramatique (guerre coloniale et apartheid en Palestine, embargo criminel contre le peule irakien, redéploiement impérialiste à travers des accords ultra-libéraux, notamment, les accords de libre-échange avec l'Union européenne, appauvrissement généralisé des masses arabes...), qui accueille presque dans l'indifférence totale, voire la soumission, l'OMC : le maître d'oeuvre de la globalisation.

Le Caire fût courtisé au début, mais Moubarek a opposé un niet catégorique. Aucune autre ville arabe n'a daigné offrir le gîte à une rencontre citoyenne anti-globalisation. Et, c'est Beyrouth qui a finalement décidé d'accueillir les représentants du réseau international.

La ville de Beyrouth s'est transformée en l'espace de quelques jours (du 3 au 8 novembre) en un espace de mobilisation, de contestation, de réflexion et de propositions alternatives à propos de la globalisation. L'événement est d'importance : c'est la première fois qu'un rassemblement arabe aussi important de militants associatifs, de syndicalistes, et de personnalités se réunissent pour penser la mondialisation autrement. C'est aussi la première jonction entre ce qui semble être un début de réseau arabe anti-globalisation et le réseau citoyen international. Cela contraste assez fortement avec la situation d'avant Beyrouth qui se caractérisait par une absence totale des représentants de la société civile arabe au sein de l'espace citoyen international anti-globalisation.

Ce fût d'abord au tour du premier « rassemblement arabe de résistance aux politiques de globalisation (RARPG) » de se réunir les 3 et 4 novembre. Cette réunion a rassemblé plus de 170 personnalités et activistes originaires de nombreux pays arabes et issus de contextes politiques, sociaux et culturels divers avec comme objectif de « suivre, mobiliser et attirer l'attention du public sur les risques actuels de la globalisation pour l'ensemble des pays arabes et également favoriser des actions de résistance aux politiques actuelles de globalisation qui interviennent au niveau régional aussi bien qu'international, ainsi que proposer des alternatives, et ce en coopération avec d'autres mouvements et groupe opposés à la globalisation ».

Mais plus particulièrement les objectifs du RARPG sont de :

- Rallier de nouvelles adhésions aux déclarations fondatrices.

- Favoriser l'émergence d'organisations locales anti-globalisation.

- Faire en sorte que la manifestation-rencontre de Beyrouth puisse réunir des activistes d'un bon nombre de pays arabes ainsi que des militants anti-globalisation basés dans les pays occidentaux. De leur permettre d'échanger, de partager et de se concerter.

La rencontre fût couronnée par la publication d'un manifeste (Manifeste de Beyrouth), qui constitue une première ébauche d'un réseau arabe anti-globalisation. Un secrétariat provisoire à même été mis en place. Une deuxième manifestation a eu lieu à Beyrouth tout de suite après la fin des travaux du RARPG, il s'agit du « Forum international sur l'OMC » avec pour mot d'ordre central : non au lancement d'un nouveau round de négociations. Ce forum a clôturé ses quatre jours de travaux par l'adoption d'une lettre adressée à la 4ième conférence ministérielle de l'OMC et d'une déclaration politique appelant notamment à l'arrêt immédiat de la guerre contre l'Afghanistan, la levée de l'embargo sur l'Irak et l'arrêt de la guerre coloniale contre le peuple palestinien et la reconnaissance de ses droits légitimes.

Ni les manifestations de Beyrouth, ni même les centaines de manifestations à travers le monde et qui se sont rassemblées autour d'un seul mot d'ordre : non au lancement d'un nouveau cycle de négociations globales, n'ont réussi à freiner davantage l'expansion du libre échange. Toutefois, rien n'est joué : l'OMC est toujours traversée de désaccords entre ses 142 États membres, le réseau international militant contre la mondialisation libérale entend poursuive le combat, dénoncer le processus en cours, faire évoluer sa réflexion et avancer des alternatives au libre-échange, et les opinions publiques évoluent.

Les exigences que nous avançons dès à présent sont :

- Un moratoire (suspension) sur toute négociation qui renforcerait le libre-échange, et donc un moratoire sur les négociations de l'Accord général sur le commerce et les services (AGCS) et sur celles de l'Accord sur l'agriculture. Cela tant que n'aura pas été réalisée une évaluation, avec la pleine participation des mouvements citoyens, du bilan de l'OMC, ainsi que de ses règles et pratiques, depuis sa création ;

- Le refus de toute négociation qui étendrait les pouvoirs et domaines de compétence de l'OMC ;

- La subordination de l'OMC aux chartes internationales, telle la Déclaration universelle des droits de l'homme, et aux conventions internationales relatives aux questions sociales, sanitaires et environnementales ;

- Le retrait du domaine de compétence de l'AGCS de ces secteurs essentiels ou biens communs que sont l'eau, la santé, l'éducation, la culture, l'audiovisuel, les services de communication, les transports, le logement, l'énergie;

- Le respect systématique du principe de précaution en matière d'environnement, de santé publique et d'alimentation ;

- L'interdiction des brevets sur le vivant : plantes, animaux, micro-organismes et gènes ;

- L'accès effectif de l'ensemble de l'humanité aux médicaments contre, entre autres, le sida, la malaria et la tuberculose ;

- Le droit des pays et des macro-régions à assurer leur souveraineté et leur sécurité alimentaires et à protéger leur agriculture paysanne.

Finalement, pour nous Arabes, Méditerranéens et militants pour que le droit des citoyens et des peuples prime sur le droit des commerçants, une échéance toute proche nous interpelle ; il s'agit de la 5ième réunion ministérielle Euromed qui aura lieu les 24 et 25 avril prochain à Valence (Espagne) afin de faire le bilan du processus de Barcelone qui fût lancé en 1995 et de faire avancer le projet d'une zone euro-méditerranéenne de libre-échange [cf. Alternatives citoyennes numéro 4]. Ce sera pour nous l'occasion de nous rassembler une deuxième fois, au sein d'un sommet alternatif : celui des citoyens et des peuples de la Méditerranée pour proposer un vrai partenariat autour de la Méditerranée.

Lors du premier sommet alternatif « L'autre sommet » qui s'est réuni à Marseille, en novembre 2000, un réseau militant a été mis en place ; il s'agit du réseau Medbadil. Ce réseau rassemble des associations, des syndicats des deux rives de la Méditerranée : Maroc, Algérie, Tunisie, Egypte, Palestine, France, Italie, Espagne et Belgique [cf. Alternatives citoyennes numéro 3].

Medbadil a été présent à Beyrouth où de nouveaux contacts ont été pris avec des associations du Machrek arabe, notamment du Liban, de Syrie, d'Egypte et de Palestine. Il s'agit pour nous de nous mobiliser et de faire converger nos luttes afin de nous réapproprier l'avenir de la Méditerranée pour la transformer d'un espace où une globalisation sauvage et ravageuse est à l'oeuvre depuis plus d'une décennie, en un espace de paix, de justice et de liberté. Pour transformer ce rêve, cette utopie, en réalité il n'y a pas d'autre choix aujourd'hui que de nous regrouper : toutes les femmes et tous les hommes épris-e-s de ces valeurs ont un autre monde à gagner.

Donnons-nous rendez-vous à Valencia !

 

Fathi Chamkhi
Porte-parole de RAID (Attac Tunisie). Tunis.
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